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Marques déposées par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS
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T'Lib Transport collectif à la demande du Pays Noyonnais Bougez en liberté!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T'Lib Transport collectif à la demande du Pays Noyonnais Bougez en liberté!
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS, EPA

Numéro de dépôt :
3794602
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
T\'Lib Transport collectif à la demande du Pays Noyonnais Bougez en liberté! de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS

Présentation de la marque T'Lib Transport collectif à la demande du Pays Noyonnais Bougez en liberté!

Déposée le 27 décembre 2010 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T'Lib Transport collectif à la demande du Pays Noyonnais Bougez en liberté! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS domicilié(e) 1 AVENUE DU PARC VILLAGE D'ENTREPRISES - 60400 - PASSEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 000 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS domicilié(e) 1 AVENUE DU PARC VILLAGE D'ENTREPRISES - 60400 - PASSEL - France.

La marque T'Lib Transport collectif à la demande du Pays Noyonnais Bougez en liberté! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T'Lib Transport collectif à la demande du Pays Noyonnais Bougez en liberté! est expirée depuis le 27 décembre 2020.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : T'lib/ Tlib/ T_lib/ T-lib/


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS, EPA - 1 AVENUE DU PARC VILLAGE D'ENTREPRISES - 60400 - PASSEL - France - SIREN 246000756


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS - 1 AVENUE DU PARC VILLAGE D'ENTREPRISES - 60400 - PASSEL - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages.